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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACEMIS FRANCE
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C-LAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-LAB
ACEMIS FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4072044
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2024
C-LAB de ACEMIS FRANCE

Présentation de la marque C-LAB

Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACEMIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-LAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACEMIS FRANCE domicilié(e) 36 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 589 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACEMIS FRANCE, M. PATRICK MARRE domicilié(e) 36 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France.

La marque C-LAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-LAB est expirée depuis le 27 février 2024.

ACEMIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DODECAD , C-CAD


ACEMIS FRANCE, SARL - 36 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France - SIREN 344589189


ACEMIS FRANCE, M. PATRICK MARRE - 36 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; - Appareils et instruments de contrôle (Inspection), de mesurage ; - Appareils pour l'analyse, non à usage médical, notamment pour l'analyse de fuite sur connexions stériles.